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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA ETS PASQUET PERE ET FILS
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LES INTEMPORELLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES INTEMPORELLES
SA ETS PASQUET PERE ET FILS, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1717840
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2029

Présentation de la marque LES INTEMPORELLES

Déposée le 2 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SA ETS PASQUET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES INTEMPORELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA ETS PASQUET PERE ET FILS domicilié(e) 29 Boulevard des Saulniers - 35370 - ARGENTRE DU PLESSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 200 336 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA ETS PASQUET PERE ET FILS domicilié(e) 29 BOULEVARD DES SAULNIERS - 35370 - ARGENTRE DU PLESSIS - France.

La marque LES INTEMPORELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES INTEMPORELLES arrivera à expiration en date du 2 novembre 2029.

SA ETS PASQUET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AURA , P PASQUET , QUAND LE TEMPS FAIT LA DIFFERENCE , RACINE , INFINITIVE , ELANCIEL , Héliance , VARIATION MODULAIRE , AURALU , EMPREINTE


SA ETS PASQUET PERE ET FILS, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 29 Boulevard des Saulniers - 35370 - ARGENTRE DU PLESSIS - France - SIREN 639200336


SA ETS PASQUET PERE ET FILS - 29 BOULEVARD DES SAULNIERS - 35370 - ARGENTRE DU PLESSIS - France


Demande de renouvellement le 9 avril 2009 n°2404310 - Publication au BOPI 2009-04-09

Renouvellement sans limitation le 5 août 1999 n°2150566 - Publication au BOPI 1999-08-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2009 n°2412799 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-10

Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516336 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722429 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31

Armature de portes, balustres portes battantes, cadres de fenêtres, cadres de portes, châssis de fenêtres, châssis de portes, escaliers, fenêtres, huisseries, lambris, planchers, portes, seuils, volets, tous ces produits étant en matériau métallique ou non métallique (notamment en bois ou pvc)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.